Et si les entités naturelles, comme les fleuves, les insectes, les arbres, obtenaient une voix dans la gouvernance des collectivités territoriales ? Ce nouveau récit de prospective fiction d’Ultralaborans nous immerge dans une réalité qui pourrait bien se généraliser d’ici peu : la judiciarisation croissante des relations entre le Vivant et l’Humanité causée par les effets dévastateurs du réchauffement climatique. Tant pour rappeler à l’Humanité ses obligations, en tant qu’entité biologique indissociable de l’ensemble du Vivant, et co-responsable de sa pérennité. Que pour l’Humanité d’attaquer en justice… les entités naturelles. Dans le but de se défausser de ses responsabilités. Avertissement : cet article est un exercice de prospective-fiction. Toute ressemblance avec des faits et des personnages existants ou ayant existé serait purement fortuite et ne pourrait être que le fruit d’une pure coïncidence !
La Région contre la Seine
La Seine se retrouve au cœur d’un procès sans précédent, un an après s’être vu conférer une personnalité juridique. La Région Île-de-France a en effet décidé de porter plainte contre le fleuve pour les dommages colossaux causés par la crue centennale de mars 2026, encore plus dévastatrice que celle de 1910.
Ce procès intervient dans un contexte institutionnel particulièrement instable pour l’Île-de-France puisque la décision du tribunal doit être rendue à une semaine d’intervalle des élections régionales. Ce procès est aussi concomitant du projet de loi qui vise à accorder aux entités naturelles le droit de siéger au conseil municipal des communes riveraines. Comme le souligne la politologue Marianne Delanoix, « si cette loi finit par entrer en vigueur, l’influence du Conseil de la Seine sera désormais en mesure de concurrencer celle du Conseil régional… Le Conseil de la Seine disposerait d’un pouvoir de décision dans des centaines de communes. Une perspective qui n’est pas sans déplaire à une classe politique déjà débordée par les effets du changement climatique ».
Les personnes juridiques naturelles… une histoire pas si récente
Pour rappel, la liste des « personnes juridiques naturelles et autres qu’humaines » s’allonge de plus en plus chaque année. Dès 2023, en Nouvelle-Calédonie, l’Assemblée de la province des Îles Loyauté avait conféré une personnalité juridique à des entités naturelles. D’ici à 2030, tous les fleuves européens en seront dotés, ainsi que de nombreuses forêts, zones humides et autres écosystèmes-piliers.
« La reconnaissance d’une personnalité juridique à la Seine lui confère non seulement des droits, mais aussi une responsabilité » martèle la présidente sortante de la Région depuis des semaines. « Et nous la tenons pour responsable des 31 milliards d’euros de dommages causés par la crue centennale ». Ce procès fait depuis plusieurs semaines la Une de tous les journaux, car la décision pourrait faire jurisprudence. Si les collectivités plaignantes obtenaient gain de cause, cela pourrait ouvrir la voie à d’autres procès similaires dans le monde entier — alors même que les cas d’inondations dévastatrices se multiplient sous les effets du changement climatique.
L’arroseur arrosé ?
Pour les avocats de la Seine, l’issue du procès ne fait aucun doute. « La responsabilité des dommages liés à cette crue incombe au cumul de plusieurs décennies de décisions économiques qui ont imperméabilisé les sols franciliens, les rendant incapables de stocker l’eau ». Quelques heures après la clôture de la séance, le Conseil de la Seine a publié un communiqué abondamment relayé sur le web. Il y annonce lancer à son tour une procédure à l’encontre de l’État et des collectivités franciliennes pour « atteinte à la santé d’une personne naturelle autre-qu’humaine ». « En bref, on n’est pas sorti de l’auberge », résume en souriant un conseiller de la présidence régionale.
Faire de la Région parisienne un territoire éponge
L’objectif du Conseil de la Seine : obtenir une décision du tribunal obligeant la Région à devenir un « territoire-éponge » avant 2035. Une ville-éponge est une ville qui absorbe et réutilise l’eau de pluie au lieu de la rejeter dans les rivières et les océans, grâce à la renaturation des sols. « Ça fait cinquante ans que nous tournons autour du pot, ça ne peut pas continuer comme ça » nous confie, pleine d’espoir, une supportrice du Conseil de la Seine à la sortie du tribunal.
Chez les professionnels de la redirection urbaine (concept inventé par Tony Fry, chercheur et designer australien, qui a pour ambition de clarifier les stratégies et les moyens qui transforment nos modes de subsistance vers le zéro carbone) qui œuvrent à ce changement depuis plusieurs années, la décision du tribunal est attendue impatiemment. Pour Ichmaël Lisly, président du Conseil national de l’Ordre des Hydrotectes (un groupement hybride fait d’architectes, urbanistes et hydrologues), « quelle qu’en soit l’issue, ce procès marquera un tournant dans l’histoire des métropoles européennes. Les villes modernes comme Paris revendiquent le pouvoir de fluidifier la circulation des personnes et des biens. Mais elles ont laissé se déliter le lien qui les unissait à la puissance des fleuves qui les ont nourris. Comme le disait Ivan Illitch, le H2O qui gargouille dans les tuyauteries des villes modernes n’est pas de l’eau, mais une matière créée par la société industrielle. En nous rendant imperméables à l’écoulement des eaux naturelles, n’avons-nous pas perdu quelque chose d’essentiel ? »
Une question que ni le verdict du procès en cours — annoncé dans un mois —, ni le procès à venir, ne permettront de trancher. Mais l’issue de chacun d’entre eux pourrait bien déterminer l’avenir de Paris et d’autres métropoles internationales. En attendant, le monde entier a les yeux rivés sur la région parisienne...
